Par arrêté du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées en date du 9 juillet 2002 :
M. Patrice Roussel est nommé membre suppléant de la section évaluation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé, sur proposition du directeur de l'Ecole nationale de la santé publique, en remplacement de M. François Schaetzel (démissionnaire) ;
M. Jean Girard est nommé membre suppléant de la section évaluation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé, sur proposition du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, en remplacement de Mme Elizabeth Autret-Leca (démissionnaire) ;
M. Denis de Valmont est nommé membre titulaire de la section évaluation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé après avis des présidents des unions des médecins exerçant à titre libéral, sur proposition des présidents des sections desdites unions, en remplacement de M. Jean-Philippe Perron (démissionnaire) ;
Mme Angela Coulter est nommée membre titulaire de la section accréditation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé en tant que personnalité qualifiée étrangère, en remplacement de M. James Petrie (décédé).